ÉDITEUR

Propriétaire : Communauté de Communes Haut Nivernais Val d’Yonne – 35, avenue de la République
BP 1958501 Clamecy cedex
Créateur : Originis
Responsable publication : Brigitte Picq
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Originis – contact@originis.fr
Hébergeurs : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à prendre contact avec les internautes. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 et à la réglementation en vigueur, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous contactant via le formulaire de contact, par téléphone au 03 86 27 12 65 ou par courrier :
Communauté de Communes
Haut Nivernais Val d’Yonne 35, avenue de la République
BP 1958501 Clamecy cedex

DROITS D’AUTEURS, COPYRIGHT

L’ensemble des contenus, pages, scripts et icônes de ce site sont la propriété exclusive de cchnvy.fr. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom  cchnvy.fr, ainsi que tout logo et visuel  cchnvy.fr, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.

La Communauté de Communes Haut Nivernais Val d’Yonne n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site officiel de cchnvy.fr Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas lCommunauté de Communes Haut Nivernais Val d’Yonne ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site Web ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre contact@cchnvy.fr